Enquête de mise en servitude du 22 juin au 29 juin 2015

Reçu par mail

Avenir Haute-Durance

(De Serre-Ponçon et La Rochette à Briançon)

Enquête de mise en servitude du 22 juin au 29 juin 2015

L’enquête préalable à l’établissement « des servitudes, d’ancrage, d’appui,
de passage, d’élagage et d’abattage d¹arbres, d¹occupation temporaire » des
terrains pour les travaux des 2 lignes à 225 000 volts commence lundi
prochain (22/06/2015).

Elle durera 8 jours.

La mobilisation de tous les propriétaires ou locataires de parcelles
concernées est indispensable !

Les registres d¹enquête se trouveront dans toutes les mairies impactées par
le projet.

Nous vous invitons, à aller y écrire vos observations.

Si vos disponibilités vous le permettent, essayez de rencontrer les
Commissaires Enquêteurs. Ne vous contentez pas de relater vos observations
par oral. Écrivez-les car il arrive que le commissaire enquêteur ne
retranscrive pas les observations faites oralement…

Concernant les arguments à inscrire vous pouvez invoquer, selon votre
situation

-que le surplomb de l’exploitation agricole ainsi que le pylône projeté
n’étaient pas clairement définis lors de l’enquête publique initiale (du
fait de la modification ultérieure du tracé par RTE), et qu’en conséquence,
vous n’avez pas pu vous exprimer en connaissance de cause lors de cette
enquête.

-que ce surplomb entraine pour vous la crainte de problèmes sanitaires pour
le bétail, crainte étayée par la récente condamnation de RTE
http://www.gestasso.com/clients/www6516/index.php/l-impact-des-champs-electromagnetiques-reconnus-par-le-tribunal-rte-condamne

– la perte de valeur de votre propriété, notamment en cas de revente

– que le positionnement précis de la ligne, différent de celui initialement
prévu, rapproche sensiblement celle-ci des habitations du hameau,

que la durée de la convention proposée n’est pas précisée (convention signée
pour la durée de vie de la ligne ou de celle qui la remplacerait), ce qui
revient à dire pour une durée illimitée : ceci constitue une atteinte
manifeste à la propriété….

Il est important qu¹un maximum de personnes s¹exprime afin de montrer notre
désaccord !

Rien n’est encore joué :

Les recours au Conseil d¹Etat sont en cours d¹instruction.

Une plainte auprès de l¹Europe est en cours de rédaction

Le combat continu !

Voir l’arrêté préfectoral avec la liste des permanences
http://www.gestasso.com/clients/www6516/images/documents/Enquete-publique/P4P6/arrete-pref-3-6-15.pdf

réunion organisationnelle le 11 juin à 18h30 au plan d’eau d’Eyglier

Compte rendu journée du 30 mai contre la THT

Belle journée pour cette 3eme assemblée de vallée contre la THT ce
samedi 30 mai…

Un aprés-midi tranquille à jouer, échanger, lire et manger des crêpes
; C’est à 18h 30 pour le film « poubelle la vie » et l’assemblée de vallée
que les gens sont vraiment arrivés. La salle polyvalente était remplie pour
voir le film et on a compté environ 150 personnes pour l’assemblée.

Un membre du collectif a fait l’historique de la lutte et nous a parlé
de la lutte contre une THT coté Pyrenées.

Ensuite, beaucoup de gens ont pris la parole et on sentait une grande
inquiétude et une envie d’agir, de s’impliquer dans la lutte. Des idées
d’actions ont été répertoriées sur des grandes feuilles avec le désir de se
constituer en groupe de travail autour d’une action.

Ce n’est que vers 21h30 que nous avons pu nous régaler du chili sin
carne préparé avec soin par les collectifs, puis musique jusqu’à 1h30 mais
la majorité des gens ont préféré rester dehors à échanger (en deuxième
partie, la musique était trop forte). Nous remercions tous les musiciens
qui sont venus bénévolement.

Un certain nombre de personnes ont laissé leur mail pour être
informées et pouvoir s’impliquer dans la lutte : votre mail va s’ajouter au
listing pour que vous soyez informé des prochaines actions mais si vous
désirez vous impliquer dans un collectif pour l’organisation d’actions,
vous devez envoyer un mail à votre collectif local :

– nothtabc@lists.riseup.net pour le collectif de l’Argentière et
Briançon
– embrunnotht@riseup.net
– nothtguil@riseup.fr

 

*Coté actions à venir …*

La manifestation « objectif 1000 » que nous avions envisagée pour le
mois de juin se déroulerait plutôt pour le début des travaux au mois de
septembre et il serait intéressant de faire des barrages filtrant pour
interpeler les touristes durant l’été.

Voici les différentes idées proposées lors de l’assemblée :

1. Une grosse manifestation
2. des barrages filtrant
3. rencontrer les proriétaires de parcelles où sera implanté un pylone
4. construire un « presidio », lieu de rencontre pour la lutte
5. faire une pétition également pour les touristes
6. aider au partage et à la diffusion de l’info (site facebook
incomplet)
7. randonnée pour virer les piquets de marquage de RTE
8. faire des tracts et tracter sur les marchés +une oeuvre collective
visuelle et transportable
9. Ecrire « NO THT » en gros sur les pistes de ski
10. créer un lien avec attac 05
11. faire des recherches sur les impactes de la THT sur notre santé
afin d’informer les gens
12. bloquer l’entrée des chantiers
13. chercher des plantes endémiques sur le tracé de la THT
14. aller en groupe au conseils municipaux avant le 15 août (date à
laquelle les communes doivent avoir vendu à RTE les parcelles
d’implantation de pylones.)
15. sensibiliser le voisinage
16. aller à la rencontre des acteurs touristiques locaux afin qu’ils
informent les touristes.
17. créer un badge ou autocollant »no tht »
18. aller à Bure entre le 1er et le 10 août afin de lutter contre
l’enfouissement des déchets radioactifs.

Afin de faire le point sur les 3 assemblées de vallées qui ont eu lieu
depuis janvier et d’organiser les futures actions (pourquoi pas sous forme
de groupes de travail), nous vous proposons de nous retrouver

le jeudi 11 juin *

*pour une réunion *

*au plan d’eau d’Eyglier *

*à 18h30 *

Apporter de quoi manger et boire pour le repas qui suivra

Une lettre de Robinot de Rte aux mairies

A l’attention de Monsieur/Madame le Maire

Dans le cadre de la prochaine réalisation du programme RTE- Haute Durance (Projets P4 et P6), nous vous prions de trouver, en pièce jointe, un document récapitulant les différentes phases administratives à venir pour
lesquelles votre commune est concernée.

Nous vous précisons, par thème, quelques indications :

*Conventionnement *:

Vous avez été sollicités par nos prestataires et l’ONF afin de vous
proposer des conventions d’indemnisations pour les parcelles traversées par
nos ouvrages et dont la commune est propriétaire.
En parallèle de cette voie amiable, des procédures d’enquêtes publiques
parcellaires devraient être lancées au mois de juin dans la perspective
d’instaurer les servitudes. Toutefois, l’arrêté de mise en servitudes
n’interviendra pas avant la fin du mois d’aout 2015, ce qui permettra à
votre conseil municipal de prendre connaissance et de délibérer sur les
conventionnements proposés. Pour parfaire votre information, nous vous
adressons, par courrier séparé, un document qui précise de manière plus
détaillée les modalités de la démarche.

*Dossier APO* ( Dossier d’Approbation Projet d’Ouvrage ) :

Ce dossier vous sera adressé fin mai par les services de la DREAL PACA pour
avis, avec un délai de 1 mois pour apporter votre réponse.

*Permis de construire* :

Ce dossier est instruit par la DDT et RTE vous en adressera un exemplaire
début juin pour enregistrement et pour avis à transmettre à la DDT dans un
délai qui vous sera précisé. Par ailleurs, nous vous informons qu’en
parallèle à l’instruction du permis de construire, des dossiers de demande
de défrichement ont été déposés et sont actuellement instruits par les
services de l’état.

*Nota bene :*

Par ailleurs, conformément à l’arrêté préfectoral d’octobre 2010 autorisant
les agents mandatés par RTE à réaliser des travaux d’étude de tracé et de
piquetage sur l’ensemble des communes concernées , nous vous informons que
nous avons missionné les entreprises OMEXOM, INEO, et LAGLASSE pour
procéder à un marquage des bois dans votre commune.
Les entreprises vous informeront par téléphone de leur présence sur vos
parcelles.

Je reste, avec Michel Lotte ( 06 60 67 67 75 ), à votre disposition pour
répondre à vos questions, nous nous permettrons de vous contacter par
téléphone d’ici 15 jours en vue d’un éventuel rendez-vous.

Dans l’attente, je vous prie d’agréer, Monsieur/ Madame le maire , nos
sincères salutations.

*Gérard ROBINOT*

Directeur de projets
RTE/Développement & Ingénierie PACA
gerard.robinot@rte-france.com

Tel : 04 88 67 44 84
Port :06 26 84 30 52

THT Baixas-Bescano : sous la ligne, il y a des hommes

THT Baixas-Bescano : sous la ligne, il y a des hommes

20 MAI 2015 | PAR FELIP CAZAL

DOSSIER COMPLET SUR https://blogs.mediapart.fr/blog/felip-cazal/200515/tht-baixas-bescano-sous-la-ligne-il-y-des-hommes

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La ligne à très haute tension (400 000 Volts) de Baixas (Pyrénées-Orientales) à Bescanó (province de Gérone) a été officiellement inaugurée le 20 février 2015. Pendant quinze ans, des citoyens se sont élevés au Sud comme au Nord des Pyrénées contre ce projet. Ils défendaient les paysages, l’environnement, la santé des populations mais ils affirmaient aussi un choix de société : à une politique énergétique mue, selon eux, par le mercantilisme, ils ont opposé une vision durable et l’intérêt des usagers.

Ce dossier a été réalisé par Michel Maners et Philippe Cazal.

Le projet de ligne très haute tension (THT) Baixas-Bescanó (1) est apparu en 2001, lors d’un accord franco-espagnol. L’Union européenne a fixé en 2002 un objectif d’interconnexion entre les pays membres de 10 % des réseaux d’ici 2020 et parle de 15 % en 2030. Les gouvernements français et espagnol se sont concertés, à de nombreuses occasions, pour aborder la manière de réaliser cette politique, en ce qui concerne les échanges entre les deux pays.

Baixas

Baixas

La traversée des Pyrénées par l’électricité n’est pas nouvelle, avec à ce jour 41 connexions transfrontalières, mais il s’agissait pendant longtemps uniquement de lignes haute tension. Avant le projet qui vient d’être inauguré, seules deux lignes très haute tension existaient : la plus ancienne par le Col d’Ares (Prats-de-Molló, Pyrénées-Orientales), qui va de La Gaudière (près de Lézignan-Corbières, Aude) à Vic (province de Barcelone) en passant par Baixas (près de Rivesaltes) ; la deuxième par la côte basque, entre Cantegrit (Bayonne) et Hernani (province de San Sebastián), passée en THT en 1971.

Depuis longtemps RTE et REE (2) cherchent des sites pour renforcer l’interconnexion et les projets se sont souvent heurtés à l’opposition des populations concernées. En 1984, un projet par le Pays Basque a vite été abandonné. En 1996, le projet Cazaril-Aragon, par la Vallée du Louron (Hautes-Pyrénées), est abandonné alors que les travaux ont déjà commencé côté espagnol. A la même époque un tracé par le Couserans (Ariège/Haute-Garonne) fait long feu.

15 ans de lutte sans relâche

Le projet de ligne THT par les Albères était, paraît-il, dans les cartons de RTE (et de REE ?) depuis les années 1980. Quand il apparaît au grand jour en 2001, il soulève tout de suite une forte opposition : le collectif « Non à la THT » se constitue en Catalogne Nord, regroupant des associations et des individus ; le collectif « No a la MAT » se constituera un peu plus tard en Catalogne Sud.

Au fil des luttes les deux collectifs se coordonnent plus ou moins. En France, les élus se regroupent au sein du Sydeco THT 66 (Syndicat de défense des communes contre la THT). Des manifestations sont organisées, avec succès : 10 000 personnes le 31 mai 2003 à Perpignan, 1 500 le 19 octobre à Gérone, 6 000 le 31 janvier 2004 à Perpignan, 4 000 à Céret en septembre 2004, 5 000 au Perthus début 2005, 15 000 à Perpignan le 1er mars 2008, 12 000 à Gérone le 30 mars 2008.

En France, conformément à la loi sur les grands projets, un « Débat Public » a lieu de mars à juillet 2003 sur le projet de ligne en aérien. Il met en évidence la forte opposition de la population et des élus. Même si les conclusions d’un Débat Public n’ont qu’un caractère consultatif, la pression de l’opinion publique et des élus est assez forte pour que le gouvernement français demande fin 2003 à RTE de retirer le projet initial.

A ce moment-là, RTE étudie la possibilité de doubler la ligne existante de 400 KV (3) entre La Gaudière et Vic (par le Col d’Ares), mais évoque aussi une bifurcation de cette ligne en Vallespir, entre Corsavy et Montferrer vers le Mont Capell (commune de Saint-Laurent-de-Cerdans) puis côté espagnol vers Maçanet de Cabrenys, Darnius et Figueres. Une façon d’essayer de contourner l’opposition au tracé par le Perthus.

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Mais l’opposition ne faiblit pas. Le 12 août 2004, 14 maires du Vallespir signent le « Serment de Montferrer », par lequel ils s’engagent à refuser toute discussion séparée avec RTE (comme l’avaient fait, à travers le Sydeco, les maires de la plaine). Comme on l’a vu, les manifestations continuent. A cette époque, RTE dit qu’enterrer la THT est « techniquement impossible et trop coûteux ». Et une étude d’une ligne sous-marine estime que celle-ci coûterait 150 fois plus cher que l’aérien.
De Montferrer devait partir la bifurcation de la ligne Baixas-Vic vers le Mont Capell.
Le déblocage de la situation s’annonce avec la nomination en septembre 2007, comme coordonnateur du projet, de Mario Monti, ancien commissaire européen au Marché intérieur puis à la Concurrence. Monti préconise d’enterrer la ligne. Il est probable que la participation financière de l’Union européenne ait alors été avancée pour convaincre les gouvernements français et espagnols.

En janvier 2008, Nicolas Sarkozy et José Luis Rodríguez Zapatero, lors d’un sommet franco-espagnol, annoncent leur volonté de réaliser le projet. En février, Jean-Louis Borloo, ministre français de l’Écologie (4), dit que l’enfouissement de la ligne est à l’étude. En juin, c’est Mario Monti qui annonce la décision de l’enfouissement entre Baixas et Santa Llogaïa. A partir de là, côté français, une concertation (5) avec RTE se déroulera, en 2009 et 2010 (un nouveau Débat Public n’ayant pas été jugé opportun). A travers un travail en commission, élus et représentants des associations pourront poser un certain nombre de questions, en particulier sur les conséquences de la ligne sur la santé et sur l’environnement.

 

La station de conversion de Baixas, point de départ de la nouvelle ligne THT.

La station de conversion de Baixas, point de départ de la nouvelle ligne THT.

Pas question, par contre, de discuter du tracé en plaine, non négociable. Mais le débat a réellement eu lieu sur le tracé à travers les Albères : à la demande de la société civile, la version de tranchée sur pistes forestières a été abandonnée et le choix s’est porté sur un passage en tunnel.

En Catalogne Sud, le combat continue pour que la ligne soit enterrée jusqu’à Bescanó. Mais le gouvernement espagnol et la Généralité (6) ne veulent rien entendre. Les opposants se battent aussi pour que le tracé respecte des distances de sécurité par rapport aux maisons, ce qui ne sera pas toujours le cas, loin de là.

Les travaux ont démarré en 2012. Aujourd’hui, la ligne va rentrer en service. Nous donnons la parole, ci-après, à quelques uns de ceux qui, au Sud et au Nord, se sont battus contre ce projet.

1) THT (très haute tension) ou MAT (molt alta tensió).

2) RTE (Réseau de Transport d’Électricité) en France, REE (Red Eléctrica de España) en Espagne, sont les entreprises qui détiennent le monopole du transport d’électricité.

3) 400 KV (Kilo Volts) = 400 000 Volts.

4) Plus précisément, ministre de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement et de l’Aménagement durables.

5) Sur la concertation, voir le dossier du Débat Public : http://www.debatpublic.fr/node/1196

6) Le gouvernement autonome catalan.

 

DOSSIER COMPLET SUR https://blogs.mediapart.fr/blog/felip-cazal/200515/tht-baixas-bescano-sous-la-ligne-il-y-des-hommes

Démarrage des travaux en septembre

Les travaux ont malheureusement commencé…Les piquets des emplacements des pylônes sont déjà bien présents… Mais le gros du chantier des projets P4 et P6  ce sera pour l’automne.

Continuons de refuser les conventions proposées par RTE, ne les laissons pas travailler sur les terrains, continuons d’en parler autour de nous, ne nous laissons pas faire!

Soyons prêt-e-s !

P4-P6 dossiers administratifs mai 2015

Journée et assemblée contre la THT

Après Chateauroux et Eyglier,
le vent de la révolte contre la THT
remonte la vallée

Venez le 30 mai
à la Roche de Rame vous exprimer,
vous informer, vous amuser
pour continuer à lutter
ne rien lâcher!

Motivés, motivés,
faut rester motivés!!!
contre ce grand projet inutile et imposé.

RENDEZ VOUS A LA SALLE POLYVALENTE DE LA ROCHE DE RAME DES 14H
CE SAMEDI 30 MAI

après une chouette après midi avec animations, stands d’info, buvette et crêpe
le film « poubelle la vie » à 18h30 suivi d’une assemblée de vallée et d’un repas.
Pour la soirée, nos amis italiens « Dialcaloiz » suivi de DJ sherpa FM
viendront mettre le feu !

Faites suivre dans toute la vallée
du pied jusqu’aux sommets
de l’ubac jusqu’à l’adret
et au delà !

flyer A6 MAI sans reperes-1 flyer A6 MAI sans reperes-1

Week-end d’autoconstruction 24-25-26 avril

AFFICHE WD AVRIL1

plus d’infos : www.calucha.lautre.net

 

Week-end d’autoconstruction 24-25-26 avril

Le collectif d’autoconstruction de technologies appropriées Farming Soul et le collectif Calucha organisent un atelier collectif ouvert à tous et toutes pour apprendre et faire ensemble des toilettes sèches de compèt’, confortables, pérennes, pratiques et non polluantes pour les eaux à proximité, grâce à un système séparateur d’urine et 2 cuves de compostage alterné des excréments.

Ça t’intrigue ? Alors RDV du vendredi 24/04 14h au dimanche 26/04 17h, sur un grand terrain (les tentes sont les bienvenues), à Tallard, pour un week-end de bricolage, discussions, bonnes bouffes et sound-system jusqu’au bout de la nuit, le tout à prix libre (chacun-e donne ce qu’il veut/peut).

Cerise sur le gâteau, on bricolera aussi un vélo-machine-laveuse-de-légumes pour diversifier nos savoirs-faire et travailler un peu le métal.

Et puisque ce sera aussi le 29ème anniversaire de la catastrophe nucléaire de Tchernobyl, on a donc prévu quelques activités anti-nucléaires :
– le vendredi 24/04 à 9h, pour nous échauffer un peu avant les chantiers, on ira avec le collectif NO THT 05 ( notht05@noblogs.org) rendre visite à RTE et au préfet des Hautes-Alpes qui lancent en grande pompe à Embrun le chantier de la ligne THT qui doit traverser nos vallées de Chorges à Briançon pour écouler notre électricité nucléaire jusqu’en Italie.

Contre la THT, le nucléaire et son monde, empêchons les nucléocrates de passer en force contre notre volonté !
– pour finir le week-end en « beauté » , nous projetons le film « Poubelle la vie » à Gap, à 19h, auto média décrivant la lutte des habitants de la région de Bure, dans la Meuse, contre le méga projet d’enfouissement de déchets nucléaires de l’État français.

Contact :
samoto@riseup.net
0677243643

Un plan d’accès pour Tallard sera mis sur le site (calucha.lautre.net) ces prochains jours ainsi que le lieu de la projection du film dimanche 26.

Commémoration Tchernobyl le 25 avril à Embrun

Sortir du nucléaire 05 propose le samedi 25 avril une action rond-point pour la commémoration de Tchernobyl : RDV à Embrun, à 10h30 sur le parking du rond-point des Orres.

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Banderoles, panneaux et gilets jaunes bienvenus !

Un prochain mail vous donnera plus d’information.
Nous vous attendons nombreux !

sortirdunucleaire05@gmail.com